- Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)

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Date d'édition
N° imprimerie
5464
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [A partir de l’année académique 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGENORS - SG de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS
Personne(s) de contact
N. LAHLOU (02/690/87 96) – O. BODART (87 99) - N. COLLARD – C. DUJARDIN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
41398 [ ]
Circulaire 5418 - Circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1°, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Abroge

-

Textes de référence
39681 [ ]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
41699 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
Textes dépendants

-

Textes connexes
39681 [ ]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
41699 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
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