Circulaire relative a l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé
Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l'enseignement organisé par la Communauté française
Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)
Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi
Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15C)
Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)
Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Désignation à titre temporaire - Utilisation du document "DGT 10" Nouveaux modèles.
Circulaire - Nouveau modèle de certificat de bonnes conduite, vie et mœurs (modèle 2). - Extrait de casier judiciaire
Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote
Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15C)
Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume III : Circulaire 15D)
Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement spécialisé de forme 3
Circulaire 1373 - Mise à disposition d'un nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Aménagement du site "GESPER"
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
Circulaire relative aux modèles d'attestations portant équivalence ou correspondance de grades académiques aux grades de Bachelier et Master
Circulaire - Modèles des certificats de qualification
Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles
Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)