Circulaires

Circulaire 9210 - Décret et arrêté d'exécution relatifs au financement de repas complets, gratuits, sains et durables au sein des établissements scolaires d'enseignement fondamental ordinaire ou spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Circulaire 9171 - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 9160 - WBE - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

Circulaire 8931 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971

Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8867 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française (ERRATUM du 17/03/2023 : Modification du tableau à la page 4)

Circulaire 8862 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8853 - WBE - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8837 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Compléments de prestations (Article 22bis de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

Circulaire 8835 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

Circulaire 8836 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]

Circulaire 8506 - WBE - ADDENDUM de la circulaire 8486 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969- Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8486 du 25/02/2022]

Circulaire 8489 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8486 - WBE -Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8462 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale : Fonctions de recrutement (Article 48 de l'Arrêté royal du 22 mars 1969) - Fonctions de sélection (Article 80 de l'Arrêté royal du 22 mars 1969)

Circulaire 8443 - Circulaire relative à l'application de l'article 26 quater §1er bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 8007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Circulaire relative à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°56 du 11 février 2021 portant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit et à l'octroi de subventions exceptionnelles à l'ESAHR pour faire face aux dépenses liées à la crise COVID

Circulaire 8001 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969