- Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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1813
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
41985[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «art de bâtir et urbanisme» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41986[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences de l'ingénieur et technologie» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41987[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section « sciences psychologiques et de l'éducation » de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41988[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section « sciences de la santé publique » de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41960[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41961[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences de la motricité» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41962[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections «sciences juridiques» et «criminologie» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41963[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences politiques et sociales» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41964[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections «sciences médicales» et «sciences dentaires» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41965[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections «philosophie», «langues, lettres et traductologie», «histoire, histoire de l'art et archéologie» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41966[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «théologie» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41967[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences agronomiques et ingénierie biologique» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41968[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section « information et communication » de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
41978[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la section «sciences économiques et de gestion» de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Est abrogé par
43134[ ]
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger
Modifie

-

Abroge
30468 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination (Henry Bosly)
Type : Abrogation
29654 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29703 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29816 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29973 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
30288 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers (M. Tolley)
Type : Abrogation
30298 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers (M.JANGOUX)
Type : Abrogation
30387 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination (M. Patrick WATHELET)
Type : Abrogation
30461 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination (Mr DEREZE Gérard)
Type : Abrogation
29653 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
30934 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes. Nomination (Dr Daelemans)
Type : Abrogation
33412 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
34022 [ ]
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination
Type : Abrogation implicite
34220 [ ]
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination
Type : Abrogation implicite
34845 [ ]
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination
Type : Abrogation implicite
34969 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
34993 [ ]
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination (Benoit Van Den Bossche)
Type : Abrogation implicite
34994 [ ]
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination
Type : Abrogation implicite
28837 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28038 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28189 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28408 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28688 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28811 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les modifications des statuts organiques et du règlement général de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
Type : Abrogation
28834 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28835 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
28836 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
27807 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29086 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29092 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination
Type : Abrogation
29093 [ ]
Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers. Nomination Mairiaux
Type : Abrogation
29156 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29255 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29442 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Type : Abrogation
29652 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres de la Commission interuniversitaire d'équivalence des diplômes universitaires étrangers (M. LIMME)
Type : Abrogation
Textes de référence
21013 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes ou certificats d'études étrangers aux grades académiques
28769 [ ]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
Textes dépendants

-

Textes connexes
21013 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes ou certificats d'études étrangers aux grades académiques
28769 [ ]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement universitaire
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