Circulaires

Circulaire 7421 - Enseignement en alternance - Demande d'organisation, en urgence, d'une formation ne correspondant pas à un profil de certification visé à l'article 45 du décret Missions

Circulaire 7328 - Changements d'affectation dans les fonctions de promotion - Article 94

Circulaire 7213 - Grilles-horaires de référence de l'Enseignement secondaire ordinaire en alternance (article 49 et article 45) - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6760 du 27/07/2018]

Circulaire 7171 - WBE - ADDENDUM - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020 (article 37 du décret du 12 mai 2004)
[Addendum à la circulaire 7109 du 06/05/2019]

Circulaire 7144 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage (article 13 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971) : Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite,orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020

Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - La circulaire expose le dispositif mis en place par l'article 123ter du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5678 du 11/04/2016]

Circulaire 7109 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020 (article 37 du décret du 12 mai 2004)

Circulaire 7107 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6610 du 12/04/2018]

Circulaire 7101 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2019-2020 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6611 du 12/04/2018]

Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

Circulaire 7020 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Temporaires prioritaires - Changement d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

Circulaire 6988 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, §2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.
Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 §2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.

Circulaire 6981 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire (article 22 quater de l'A.R. du 25 octobre 1971)

Circulaire 6983 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Complément de prestation (article 22bis de l'A.R. du 25 octobre 1971)

Circulaire 6961 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone.
Article 48 du statut du 22 mars 1969: Fonctions de recrutement

Circulaire 6962 - WBE - Personnels des établissement d'enseignement. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de recrutement, de sélection et de promotion (articles 48,80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

Circulaire 6954 - Application de la priorité "encadrement différencié" de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 [Màj en date du 11/06/2019]

Circulaire 6938 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Personnel- Fonctions de sélection - Changements d'affecation - Article 80 de l'Arrêté royal du 22 mars 1969