Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
Circulaire - Dispositif d'accrochage scolaire - modalités d'introduction des projet - Année scolaire 2001-2002
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation
Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Enseignement de promotion sociales - Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 : Modalités d'organisation
Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)
Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juil 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul