Arrêté ministériel portant désignation des membres du Conseil général de concertation de l'enseignement spécialisé
Affectation des postes diplomatiques de la carrière extérieure
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 avril 2000 créant le Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil supérieur de l'Enseignement supérieur artistique
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art de la danse
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des arts de la scène
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'aide aux projets théâtraux
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musiques non classiques
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la musique contemporaine
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la musique classique
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'héraldique et de vexillologie
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des centres d'archives privées
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du livre
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des langues régionales endogènes
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des bibliothèques publiques