Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]

Modifie

Abroge

Textes de référence

26991 [05/09/2002 ]

Circulaire - Actes de violence et harcèlement - Déclarations et plaintes

32681 [19/12/2007 ]

Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes

31828 [11/04/2007 ]

Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence

31218 [15/09/2006 ]

Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident

31177 [12/07/2005 ]

Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail

30375 [14/02/2006 ]

Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission

30364 [01/02/2006 ]

Circulaire - Actes de violence commis par des élèves à l'égard de membres du personnel des établissements scolaires - Enseignement secondaire - Limitation des dommages à caractère psychologique

30344 [24/01/2006 ]

Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement

29237 [10/11/2004 ]

Circulaire - Accidents du travail survenant à des agents et enseignants temporaires pendant les vacances d'été

28280 [28/11/2003 ]

Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi

28160 [21/10/2003 ]

Circulaire - Accidents du travail - Information de l'inspection technique du travail - Période 2003 et suivantes

28054 [16/09/2003 ]

Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Accidents survenant en suivant une séance ou un cycle de formation professionnelle, ou en s'y rendant

21602 [03/09/1997 ]

Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service

26807 [02/07/2002 ]

Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires

26247 [12/11/2001 ]

Circulaire 187 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Absences postérieures à la consolidation

25779 [24/04/2001 ]

Circulaire - Accidents du travail survenant à l'étranger

25634 [11/02/2001 ]

Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations

25529 [12/01/2001 ]

Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969

25435 [22/11/2000 ]

Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap

25335 [13/09/2000 ]

Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir

25128 [19/06/2000 ]

Circulaire - Accidents du travail et maladies professionnelles - Certificats médicaux relatifs à l'absence au travail - Règles d'emploi

25008 [22/05/2000 ]

Circulaire - Suivi des déclarations d'accidents du travail relatives à des actes de violence

23939 [17/04/2000 ]

Circulaire - Voyages scolaires

21604 [01/09/1997 ]

Circulaire - Accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail

Textes dépendants

33135[21/11/2007 ]

Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

34338[07/07/2009 ]

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]

35543[09/08/2010 ]

Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]

36668[14/09/2011 ]

37608[21/08/2012 ]

Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)

40026[29/08/2014 ]

Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]

40629[30/07/2015 ]

Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV]

Textes connexes