Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent à diverses activités pédagogiques organisées en Belgique
Circulaire - Classes TEACCH dans l'enseignement spécial fondamental - Classes CAROLINE 2 - TEACHH expérimentales dans l'enseignement spécial secondaire
Circulaire - Calcul du NTPP pour l'année scolaire 1993-1994 - Recomptage éventueldes élèves au 1er juin 1993
Circulaire - Diffusion dans les écoles de coupons-réponses au profit de sociétés commerciales, telles que l'encyclopédie UNIVERSALIS, SOVEL, EUROLIVRES…, en vue de démarcher au domicile des parents des élèves
Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]
Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves
Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
Circulaire - Élèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement dans l'enseignement maternel et primaire
Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
Circulaire - Délivrance du certificat de qualification aux élèves de l'option groupée "soudage" (deuxième degré de l'enseignement professionnel)
Circulaire - Restaurants scolaires accueillant des élèves et des étudiants d'autres établissements d'ensignement de la Communauté
Circulaire - Associations de parents (A.P.)