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Date de promulgation
Intitulé
Arrêté royal fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de l'Etat (z)
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
51683[
]
Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des personnels de l'enseignement
50303[
]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
49471[
]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
48238[
]
Décret portant des mesures en vue de lutter contre la pénurie
46918[
]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de bâtiments scolaires
46239[
]
Décret relatif au service général de l'Inspection
45594[
]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre afin de déployer un nouveau cadre de pilotage, contractualisant les relations entre la Communauté française et les établissements scolaires
45318[
]
Décret portant diverses mesures en matière de statut des membres du personnel enseignant
44970[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modifications de dispositions décrétales faisant obstacles aux communications par voie électronique (II)
44464[
]
Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
44443[
]
Décret portant exécution du protocole d'accord sectoriel 2015-2016 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales et les organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
42840[
]
Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement fondamental ainsi qu'au maintien de l'encadrement pédagogique alternatif dans l'enseignement secondaire
42849[
]
Décret rendant applicable aux maîtres et professeurs de religion le décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et portant diverses mesures en matière de titres et fonctions
42156[
]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement
40252[
]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
39909[
]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
38967[
]
Décret relatif à la suppression de la condition de nationalité pour l'exercice des fonctions de recrutement et de sélection dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
38604[
]
Décret portant diverses dispositions statutaires en matière d'enseignement organisé par la Communauté française
36258[
]
Décret portant des dispositions diverses en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
31929[
]
Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques
30654[
]
Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
26632[
]
Décret relatif aux maîtres de religion et professeurs de religion
26621[
]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
26399[
]
Décret visant à l'accélération des nominations des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française
23302[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la réglementation relative au statut administratif des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de la Communauté française
23039[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant certaines dispositions relatives au statut administratif des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française
21984[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant la réglementation relative au statut administratif des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante et israélite des établissements d'enseignement de la Communauté française
19845[
]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
18606[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant les articles 44 et 46 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante et israélite des établissements d'enseignement primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
17895[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française complétant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante et israélite des établissements d'enseignement de la Communauté française
16711[
]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique et protestante des établissements d'enseignement primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
10697[
]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religions, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique et protestante des établissements d’enseignement primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l’Etat
562[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 45 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de la Communauté française
746[
]
Arrêté royal modifiant et complétant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion ,des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique et protestante des établissements de l'enseignement primaire,spécial,moyen,technique ;artistique et normal de l'Etat.
564[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 40 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de la Communauté française
563[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 42 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de la Communauté française
Est abrogé par
-
Modifie
-
Abroge
-
Textes de référence
-
Textes dépendants
52600[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté ministériel de la Communauté française du 27 novembre 2017 portant désignation des membres de la Chambre de recours des maîtres et professeurs de religion des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
51911[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des présidents et secrétaires de la Chambre de recours des membres des maîtres et professeurs de religion des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
49440[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la création de l'école fondamentale spécialisée de types 2 et 5 «L'Univers du Petit Prince» relevant de la Fédération des établissements libres subventionnés indépendants
46992[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant scission de l'Ecole fondamentale d'enseignement spécialisé de la Communauté française "Croix-Blanche" de Bastogne - Bertrix - Libramont en l'Ecole fondamentale d'enseignement spécialisé de la Communauté française "Croix-Blanche" de Bastogne-Libramont et l'Ecole fondamentale d'enseignement spécialisé de la Communauté française «L'Embellie» de Bertrix
46806[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles du bulletin de signalement et de la fiche individuelle prévus à l'article 29 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
46865[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle du rapport sur la manière de servir des maîtres de religion et professeurs de religion temporaires prévu à l'article 8 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
45553[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française transformant l'Ecole primaire annexée à l'Athénée Royal Lucie Dejardin en une Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal Lucie Dejardin, sise rue du Marais 35, à 4100 Seraing
44764[
]
Arrêté ministériel portant désignation des membres de la Chambre de recours des maîtres et professeurs de religion des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
43703[
]
Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2017-2018
43663[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 mai 2015 relatif à la création d'une Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal Léonardo Da Vinci - Rue des Goujons 11, à 1070 ANDERLECHT
43585[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fermeture de l'Ecole fondamentale de la Communauté française de Saint-Hubert annexée à l'Institut Centre Ardenne de LIBRAMONT- Avenue Paul Poncelet 9, à 6870 SAINT-HUBERT
43138[
]
Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Communauté française. - Année scolaire 2017-2018
42897[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée royal d'Ixelles - Rue de la Croix, 40 à 1050 Ixelles
42810[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations en matière d'Enseignement organisé par la Communauté française - Ministère de la Communauté française
42663[
]
Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2016-2017
42605[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fermeture de l'Ecole fondamentale autonome de la Communauté française de STOUMONT - Route de l'Amblève 24, à 4987 STOUMONT
42616[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant restructuration de l'école fondamentale VERDI et de l'école fondamentale de PEPINSTER annexées à l'Athénée Royal VERDI de VERVIERS
42617[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fermeture de l'Ecole fondamentale autonome de la Communauté française de Forrières - Rue de la Ramée 19, à 6953 Forrières
42637[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42019[
]
Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisés par la Communauté française. - Année scolaire 2016-2017
41837[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant scission de l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal Serge Creuz de Molenbeek en une école primaire et une école fondamentale annexées à l'Athénée Royal Serge Creuz de Molenbeek
41838[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant scission de l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal Rive Gauche de Bruxelles en une école primaire et une école fondamentale annexées à l'Athénée Royal Rive Gauche de Bruxelles
41839[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant scission de l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal de Ganshoren en une école primaire et une école fondamentale annexées à l'Athénée Royal de Ganshoren
41840[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant scission de l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée royal Campin de Tournai en une école primaire et en une école maternelle annexées à l'Athénée Royal Robert Campin de Tournai
41841[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'Ecole fondamentale autonome Solaire de Tournai par la Section fondamentale annexée à l'Athénée Royal Robert Campin de Tournai
41785[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la création d'une Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal d'Evere, avenue Constant Permeke 2, à 1140 EVERE
41294[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la création d'une Ecole fondamentale annexée à l'Athénée Royal Léonardo Da Vinci, rue des Goujons 11, à 1070 Anderlecht
41257[
]
Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2015-2016
41121[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fermeture de l'Ecole fondamentale d'Anhée sise rue Grande 57, à 5537 Anhée
41027[
]
Appel aux candidats à une désignation en qualité détemporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante,israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignementorganisé par la Communauté française. - Année scolaire 2015-2016,
40193[
]
Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2014-2015
39689[
]
Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et profeseur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Communauté française. Année scolaire 2014-2015
39691[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'Athénée royal Maurice Carême (Wavre) par l'Athénée royal de Rixensart
39692[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'Athénée royal Alain Hubert de Pepinster par l'Athénée royal Verdi de Verviers
39693[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant transformation de l'Ecole fondamentale Bastogne annexée à l'Athénée royal de Bastogne en deux écoles fondamentales annexées
38648[
]
Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et de professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
37941[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'implantation Fléron de l'Athénée royal Charlemagne par l'Athénée royal de Soumagne
37942[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'implantation Fléron de l'Athénée royal Charlemagne par l'Athénée royal de Soumagne
37943[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion par absorption de l'Athénée royal de Braine-le-Comte par l'Athénée royal de Soignies
37944[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant fusion de l'Athénée royal de Namur et du Lycée de la Communauté française à Namur
21905[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française
17319[
]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
14903[
]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif au congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordées au membre du personnel de l'enseignement de la Communauté française, âgé de 50 ans ou qui a au moins 2 enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans et relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite
7675[
]
Arrêté royal n° 68 réglant la situation pécuniaire des membres du personnel chargés d'une fonction accessoire dans l'enseignement de l'Etat
5888[
]
Circulaire - Liste des instituts supérieurs de sciences religieuses protestantes
29378[
]
Circulaire - Procédure à suivre en matière de nomination définitive dans le cadre de l'A.R. du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française
30566[
]
Circulaire - Décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Informations relatives à la désignation à titre temporaire
30624[
]
Circulaire - Décret du 30/03/2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Transmissions du texte coordonné de l'A.R. du 25/10/71 fixant le statut des maîtres, professeurs et inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
30991[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007
32694[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2008-2009)
32699[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religions et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
32812[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire
32814[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations
33087[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et de professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année 2008-2009
33207[
]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Vacances d'emplois - Pertes partielles de charge - Mises en disponibilité par défaut d'emploi
33303[
]
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
33744[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française. Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
33746[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2009-2010)
34150[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et de professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année 2009-2010
34286[
]
Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
34320[
]
Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
34498[
]
Circulaire - Demande de désignation d'un temporaire (soumis au statut du 22 mars 1969) - Demande de désignation d'un temporaire à la fonction de professeur de religion (soumis au statut du 25 octobre 1971)
34536[
]
Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971
34588[
]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Gestion des emplois
34634[
]
Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
34899[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française : Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
34907[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2010-2011)
(Réseaux : CF et tous réseaux pour les hautes écoles uniquement)
(Réseaux : CF et tous réseaux pour les hautes écoles uniquement)
35019[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations (Réseau : CF)
35020[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
35210[
]
Circulaire - Constitution d'une cellule de désignation des membres des personnels des établissements scolaires et des Centres psycho-médico-sociaux du réseau de la Communauté française - Appel aux candidats
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
35241[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année année 2010-2011
35864[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2011-2012)
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
35875[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
35987[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
35989[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 bis : Complément de prestations
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
36362[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année année 2010-2011
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
36411[
]
Circulaire 3611 - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
36590[
]
Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36597[
]
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
36799[
]
Circulaire 3749 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36866[
]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36883[
]
Circulaire 3833 - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année 2012-2013)
(Réseau: FWB)
(Réseau: FWB)
36885[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française. Article 22 quater : Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
37021[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - article 22 bis : Complément de prestations
(Réseau : CF)
(Réseau : CF)
37022[
]
Circulaire - Arrêté royal du 25 octobre 1971 fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de la Communauté française - Article 22 ter : Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Réseau : CF)
37143[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau: FWB)
37155[
]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3983 du 4 mai 2012 concernant l'appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau: FWB)
37157[
]
Circulaire - Cellule de désignation des membres des personnels des Etablissements scolaires du réseau de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Constitution d'une réserve de recrutement - Appel aux candidats(Réseau : FWB)
37571[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)
38095[
]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2013-2014
38106[
]
Circulaire 4256 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
38140[
]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)
38141[
]
Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)
38178[
]
Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013
38252[
]
Circulaire 4402 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2013-2014
39128[
]
Circulaire 4668 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2014-2015
39132[
]
Circulaire 4672 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
39183[
]
Circulaire 4723 - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)
39184[
]
Circulaire 4724 - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (Article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)
39288[
]
Circulaire 4828 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2014-2015 (Article 13 - A.R. du 25 octobre 1971)
40371[
]
Circulaire 5101 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
40410[
]
Circulaire 5140 - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (Article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971) - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40411[
]
Circulaire 5141 - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971) - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40520[
]
Circulaire 5250 - Bulletin de signalement des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40616[
]
Circulaire 5346 - Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
41559[
]
Circulaire 5579 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année 2016-2017 - ADDENDUM
42200[
]
Circulaire 5700 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2016-2017
42364[
]
Circulaire 5864 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné
42373[
]
Circulaire 5873 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné - ERRATUM à la circulaire 5864 du 5/9/2016
42517[
]
Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5077 du 02/12/2014]
42526[
]
Circulaire 6026 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone
42531[
]
Circulaire 6031 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire
43158[
]
Circulaire 6048 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)
43159[
]
Circulaire 6049 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (Article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)
43293[
]
Circulaire 6183 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2017-2018 (Article 13 - A.R. du 25 octobre 1971)
44106[
]
Circulaire 6486 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2018-2019
44132[
]
Circulaire 6512 - WBE - personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Complément de prestations (Article 22 bis - A.R. du 25 octobre 1971)
44133[
]
Circulaire 6513 - Maîtres et professeurs de religion - Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter - A.R. du 25 octobre 1971)
45885[
]
Circulaire 6981 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire (article 22 quater de l'A.R. du 25 octobre 1971)
45886[
]
Circulaire 6982 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Extension de nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire
45887[
]
Circulaire 6983 - WBE - Personnels enseignants - Maitres et professeurs de religion - Complément de prestation (article 22bis de l'A.R. du 25 octobre 1971)
46154[
]
Circulaire 7144 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage (article 13 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971) : Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite,orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020
46677[
]
Circulaire 7427 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2020-2021
47760[
]
Circulaire 7610 - WBE - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage
47764[
]
Circulaire 7614 - WBE - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage - ADDENDUM
[Cette circulaire complète la circulaire 7610 du 10/06/2020]
[Cette circulaire complète la circulaire 7610 du 10/06/2020]
47900[
]
Circulaire 7750 - Appel aux candidats à la fonction de Désignateur (H/F/X) - Direction Générale des Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Direction de la Carrière - Service des Désignations [Référence WBE5 RESREC 2020 001]
48439[
]
Circulaire 7869 - Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaires 5250 du 07/05/2015, 5303 du 19/06/2015 et 5304 du 19/06/2015]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaires 5250 du 07/05/2015, 5303 du 19/06/2015 et 5304 du 19/06/2015]
48481[
]
Circulaire 7911 - Appel aux candidats - Désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique de Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022)
48550[
]
Circulaire 7980 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation
48551[
]
Circulaire 7981 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Complément de prestations
48552[
]
Circulaire 7982 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination
48680[
]
Circulaire 8110 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage
48848[
]
Circulaire 8278 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné [Réseaux : OS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6324 du 31/08/2017]
49665[
]
Circulaire 8495 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation
49666[
]
Circulaire 8496 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination
49774[
]
Circulaire 8604 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage
50615[
]
Circulaire 8835 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)
50616[
]
Circulaire 8836 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)
50617[
]
Circulaire 8837 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Compléments de prestations (Article 22bis de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)
50711[
]
Circulaire 8931 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971
50903[
]
Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]
50944[
]
Circulaire 9164 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)
50945[
]
Circulaire 9165 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater AR 25/10/1971)
52153[
]
Circulaire 9253 - WBE - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971
Textes connexes
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